Mentions Légales
Informations légales et réglementaires concernant notre plateforme de stages de pilotage sur circuit.
Identification du site
Le présent site web est édité et exploité conformément aux dispositions légales en vigueur en France. Les informations ci-dessous permettent d'identifier les responsables de la création, de la gestion et de l'hébergement de cette plateforme dédiée aux stages de pilotage automobile sur circuit.
Propriétaire du site
Desailly Mathieu
Auto entrepreneur
SIRET : 83442195000017
8 rue Doncre
Création et développement
Créateur : Desailly Mathieu
Conception graphique et technique
Développement web personnalisé
Maintenance et évolutions
Responsabilité éditoriale
La responsabilité éditoriale du site incombe au directeur de la publication, qui supervise l'ensemble des contenus publiés et s'assure de leur conformité avec la réglementation en vigueur. Cette responsabilité s'étend à tous les textes, images, vidéos et autres éléments multimédias présents sur la plateforme.
Responsable de publication
Desailly Mathieu
Supervision éditoriale
Validation des contenus
Hébergement et infrastructure
Le site est hébergé sur une infrastructure professionnelle garantissant la sécurité des données et la continuité de service. L'hébergeur choisi respecte les standards internationaux de sécurité et de confidentialité des données personnelles.
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, constitue une œuvre protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
- Tous les contenus sont la propriété exclusive de leur auteur
- Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation
- Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs
- L'utilisation commerciale est strictement encadrée
Données personnelles et confidentialité
La collecte et le traitement des données personnelles s'effectuent dans le strict respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Les utilisateurs disposent de droits spécifiques concernant leurs données personnelles.
- Droit d'accès, de rectification et de suppression
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- Droit à la limitation du traitement
Responsabilité et garanties
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Droit applicable et juridictions
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du différend.
Ce site est actuellement en phase de test. Les transactions ne sont pas traitées.
Questions juridiques ?
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